DES GRAINS DE GENIE

COMITE INTERPROFESSIONNEL DU VIN D'ALSACE (C.I.V.A.) établissement doté de la personnalité civile, selon décret du 22 avril 1963 modifié par décret du 8 septembre 1967 MAISON DU VIN D'ALSACE

Présentation de la marque DES GRAINS DE GENIE

Déposée le 11 mai 1989 par COMITE INTERPROFESSIONNEL DU VIN D'ALSACE (C.I.V.A.) établissement doté de la personnalité civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DES GRAINS DE GENIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMITE INTERPROFESSIONNEL DU VIN D'ALSACE (C.I.V.A.) établissement doté de la personnalité civile, selon décret du 22 avril 1963 modifié par décret du 8 septembre 1967 MAISON DU VIN D'ALSACE, domicilié(e) 12 avenue de la Foire aux Vins, 68000 COLMAR - France.

La marque DES GRAINS DE GENIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631394.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES GRAINS DE GENIE est expirée depuis le 11 mai 1999.

COMITE INTERPROFESSIONNEL DU VIN D'ALSACE (C.I.V.A.) établissement doté de la personnalité civile a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , VINALSA , MILLESIMES ALSACE , Route des Vins d'Alsace , DES GRAINS DE GENIE , GRAND CONCOURS DES VINS D'ALSACE MEDAILLE COLMAR , GRAND CONCOURS DES VINS D'ALSACE MEDAILLE COLMAR , GENTIL